L’assurance RCMO : une garantie pour le maître d’ouvrage contre les conséquences des dommages aux tiers du fait de l’opération de construction.
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La construction d’un ouvrage engendre de nombreux défis, et parmi eux, la responsabilité civile se trouve au cœur des préoccupations du maître d’ouvrage. Celle-ci se rapporte à l’obligation pour le maître d’ouvrage de réparer les dommages qui pourraient être causés à des tiers lors de l’opération de construction. Ces dommages peuvent être corporels, matériels ou même immatériels.La construction d’un ouvrage engendre de nombreux défis, et parmi eux, la responsabilité civile se trouve au cœur des préoccupations du maître d’ouvrage. Celle-ci se rapporte à l’obligation pour le maître d’ouvrage de réparer les dommages qui pourraient être causés à des tiers lors de l’opération de construction. Ces dommages peuvent être corporels, matériels ou même immatériels.
Dans le vaste domaine de la construction, la responsabilité civile du maître d’ouvrage s’étend à plusieurs types de préjudices :
La garantie des dommages matériels aux tiers, incluant le voisinage : Cela englobe les dégâts ou pertes touchant des biens matériels. Par exemple, un objet peut être endommagé ou un bâtiment peut subir des dommages. Il est à noter que tout préjudice causé à des animaux est traité comme un dommage matériel.
La garantie des dommages immatériels : Ces dommages concernent les impacts économiques d’un incident sur un bien. Ils peuvent s’illustrer par la perte d’usage d’un bien suite à un incident, l’interruption d’une prestation offerte par un bien (comme l’impossibilité d’utiliser un véhicule endommagé pour des raisons professionnelles), ou encore des pertes financières directes (telles que la fermeture forcée d’une boutique en raison d’un sinistre provenant d’un logement adjacent).
La garantie des dommages corporels : Il s’agit ici des conséquences d’un accident impactant l’intégrité physique d’une personne. Les conséquences peuvent varier, allant des frais médicaux aux gains manqués durant une incapacité de travail, en passant par des séquelles permanentes, des marques physiques visibles suite à l’accident, ou encore les douleurs et souffrances endurées à la suite de l’incident. De plus, les proches de la victime peuvent aussi subir un préjudice moral, surtout si l’accident entraîne le décès.
La souscription à la garantie de responsabilité civile du maître d’ouvrage est un aspect crucial pour tout maître d’ouvrage. Elle doit être effectuée avant le début des travaux, et sa durée s’étend généralement sur toute la période du chantier. La garantie commence dès l’ouverture du site et se termine avec l’achèvement des travaux. Selon le projet et les besoins spécifiques, la souscription peut être adaptée.
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